Les délibérations 2016 du Conseil de Le Fugeret
Séance du 9 décembre 2016
Désignation des représentants de la commune de Le Fugeret au sein du Conseil Communautaire
de la Communauté de Commune Alpes Provence Verdon "Source de Lumière".
Approbation de l'adhésion de la Communauté de Communes de Terres de Lumière au
Syndicat Mixte pour les Inondations, l'Aménagement et la Gestion de l'Eau (SMIAGE) maralpin.
Indemnité de conseil et de budget 2016 pour le receveur.
Aménagement d'une salle multi activités - Demande de financement dans le cadre de la
Dotation d'Equipement des Territoires ruraux 2017.
Aménagement d'une salle multi activités - Demande de financement à la Région dans le cadre
du FRAT 2017.
Séance du 31 octobre 2016
Compétence assainissement non collectif : modification des status de la Communauté de Communes.
promesse de bail à la Communauté de communes Terres de Lumières
concernant un atelier de transformation de la châtaigne et autres productions
végétales sur un terrain situé lieu-dit "Les Aires" à le Fugeret.
Séance du 7 octobre 2016
Location du fonds de commerce "Epicerie/Coin café" avec licence III/murs/terrasse.
Recherche d'eau.
Vente de bois.
Aménagement d'une salle multi activités : demande de financement dans le cadre de
l'enveloppe parlementaire 2017 du député.
Séance du 24 juin 2016
DM/M14 - Virement de crédit.
Location de l'appartement de l'ancien presbytère.
Vente de bois.
Acquisition de terrains par acte administratif.
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement collectif
2015.
Séance du 27 mai 2016
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fanfare "L'Echo de la Vaïre" pour ses 60 ans -
Décision modificative.
Remise en état du four de la Béouge / Argenton - demande de financement à la Région dans le cadre
du patrimoine et de la culture.
Aménagement de l'entrée du village / mise en sécurité des abords et accès du tennis - demande de
financement à la Région dans le cadre du FRAT 1250.
Acquisition d'un bâtiment dans le centre de vacances "Les Lunières/CAF 06" - demande de financement
à la Région dans le cadre du FRAT 2016.
Acquisition d'un bâtiment dans le centre de vacances "Les Lunières/CAF 06".
Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fanfare « L'Echo de la Vaïre » pour ses 60 ans -
Décision modificative.
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale / AP n°2016-112-003 du 21/04/2016.
Séance du 1er avril 2016
Acquisition d'un bâtiment dans le Centre de Vacances Les Lunières appartenant à la Caisse d'Allocations
Familiales des Alpes Maritimes.
Transfert de domanialité concernant un délaissé de la RD908.
Transfert de domanialité concernant un délaissé de la RD908.
Budgets primitifs de la commune 2016
Séance du 30 janvier 2016
Taxes 2016
Mise en valeur du Patrimoine Communal - restauration des oratoires du Chemin de Croix -
demande de financement au Conseil Départemental.
Aménagement du Centre Ancien du Hameau d'Argenton - de la Baragne aux Bonnets -
demande de financement au Conseil Régionnal.
Aménagement du Centre Ancien du Hameau d'Argenton - de la Baragne aux Bonnets -
demande de financement dans le cadre du Fonds d'Appui aux Communes.
Tarifs des redevances Eau/Assainissement 2016.
Adhésion au service de remplacement et de renforcement des services mis en place par le Centre de Gestion
des Alpes-de-Haute-Provence.
Association des Communes Pastorales de la région P.A.C.A. Approbation des status / Adhésion de la commune.
Adhésion à la convention de mise à disposition d’un "Agent Chargé de la
Fonction d’Inspection (ACFI)" par le Centre de Gestion des Alpes-de-Haute-Provence.