Les délibérations 2024 du Conseil Municipal de Le Fugeret

Séance du 11 Octobre 2024

Icône PDF TRAVAUX D’URGENCE-SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DE L'ERMITAGE Chapelle SAINT-PIERRE-DU-BOIS / Fiche projet

Icône PDF TRAVAUX D’URGENCE-SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DE L'ERMITAGE Chapelle SAINT-PIERRE-DU-BOIS / Demande de subvention à la Région SUD PACA

Icône PDF TRAVAUX D’URGENCE-SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DE L'ERMITAGE Chapelle SAINT-PIERRE-DU-BOIS / Demande de subvention au Département 04

Icône PDF CCAPV / rapport d’activité 2023

Icône PDF Participation de la Commune pour la cantine de l’école et le collège d’Annot suite à augmentation du tarif du repas au 01/01/2025

Icône PDF Cession Chapelle Bontès à l’euro symbolique au profit de la commune par les consorts BERAUD

Icône PDF Demande de subvention pour la réhabilitation d’une portion de la piste des Lunières « 2ème tranche » dans le cadre de l’APP 2024/CCAPV

Séance du 06 Septembre 2024

Icône PDF Modification des statuts de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Sources de Lumière

Icône PDF RPQS 2023 Assainissement collectif

Icône PDF RPQS 2023 Eau

Icône PDF TRANSPORT SCOLAIRE-rentrée 2024/25 pour les enfants scolarisés à ANNOT

Séance du 14 Juin 2024

Icône PDF reprofilage des pistes d’Argenton (5 Km) et Chabrières (3 Km) -demande de financement dans le cadre du FODAC 2024-

Icône PDF sécurisation de la place et de ses abords -demande de financement dans le cadre des Amendes de Police-

Icône PDF acquisition par acte administratif de la parcelle B 609

Icône PDF acquisition par acte administratif des parcelles A 37, 39 et 44

Séance du 01 Mars 2024

Icône PDF Arrêté n° 24/03 : réglementation de la circulation de la piste d’Argenton - interdiction aux véhicules de plus de 10 tonnes -

Icône PDF interdiction aux plus de 10 tonnes d’emprunter la piste d’Argenton

Icône PDF MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT POUR LES AGENTS PUBLICS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE.

Icône PDF ASSAINISSEMENT salle MULTI ACTIVITE des Lunières

Icône PDF création d’un syndicat pour la gestion de l’Eau potable et l’Assainissement collectif

Icône PDF Arrêté n° 24/02 : stationnement interdit – place du Four-

Icône PDF interdiction de stationner Place du Four

Icône PDF redevances Eau/Assainissement 2024

Icône PDF Taxes 2024