Les délibérations 2025 du Conseil Municipal de Le Fugeret
Séance du 11 Avril 2025
Location du rez de chaussée du Gite Saint Pierre (partie restauration)
Demande de Fonds de Concours /CCAPV-travaux d’urgence Chapelle Saint Pierre et réhabilitation du four communal d’Argenton
Demande de Fonds de Concours /CCAPV-Aménagement d’un jardin d’enfants et partie de la place
BP 2025-M57 (commune) et M40
Séance du 28 Mars 2025
Entretien du cimetière / désherbage des accès - mise en place d'une convention avec Mr Frezia Gawen
Taxes 2025
Subventions 2025 / BP 2025
Séance du 31 Janvier 2025
Redevances Eau/Assainissement 2025
délibération relative à la redevance Consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 mises en place par l’Agence de l’Eau
délibération relative à la redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 mise en place par l’Agence de l’Eau
Présentation et décision sur rapport de la CLECT
ADHÉSION AU SERVICE DE DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES MUTUALISÉ DU CENTRE DE GESTION DES HAUTES-ALPES
MODALITÉS DE LOCATION DE LA SALLE MULTI ACTIVITÉS « LES LUNIÈRES »