Les délibérations 2024 du Conseil Municipal de Le Fugeret
Séance du 11 Octobre 2024
TRAVAUX D’URGENCE-SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DE L'ERMITAGE Chapelle SAINT-PIERRE-DU-BOIS / Fiche projet
TRAVAUX D’URGENCE-SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DE L'ERMITAGE Chapelle SAINT-PIERRE-DU-BOIS / Demande de subvention à la Région SUD PACA
TRAVAUX D’URGENCE-SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DE L'ERMITAGE Chapelle SAINT-PIERRE-DU-BOIS / Demande de subvention au Département 04
CCAPV / rapport d’activité 2023
Participation de la Commune pour la cantine de l’école et le collège d’Annot suite à augmentation du tarif du repas au 01/01/2025
Cession Chapelle Bontès à l’euro symbolique au profit de la commune par les consorts BERAUD
Demande de subvention pour la réhabilitation d’une portion de la piste des Lunières « 2ème tranche » dans le cadre de l’APP 2024/CCAPV
Séance du 06 Septembre 2024
Modification des statuts de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Sources de Lumière
RPQS 2023 Assainissement collectif
RPQS 2023 Eau
TRANSPORT SCOLAIRE-rentrée 2024/25 pour les enfants scolarisés à ANNOT
Séance du 14 Juin 2024
reprofilage des pistes d’Argenton (5 Km) et Chabrières (3 Km) -demande de financement dans le cadre du FODAC 2024-
sécurisation de la place et de ses abords -demande de financement dans le cadre des Amendes de Police-
acquisition par acte administratif de la parcelle B 609
acquisition par acte administratif des parcelles A 37, 39 et 44
Séance du 01 Mars 2024
Arrêté n° 24/03 : réglementation de la circulation de la piste d’Argenton - interdiction aux véhicules de plus de 10 tonnes -
interdiction aux plus de 10 tonnes d’emprunter la piste d’Argenton
MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT POUR LES AGENTS PUBLICS DE LA
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE.
ASSAINISSEMENT salle MULTI ACTIVITE des Lunières
création d’un syndicat pour la gestion de l’Eau potable et l’Assainissement collectif
Arrêté n° 24/02 : stationnement interdit – place du Four-
interdiction de stationner Place du Four
redevances Eau/Assainissement 2024
Taxes 2024