Les délibérations 2018 du Conseil Municipal de Le Fugeret

Séance du 13 avril 2018

Icône PDF 16 - Candidature de la commune au programme TEPCV – Phase 3.

Icône PDF 15 - Candidature de la commune au programme TEPCV – Phase 3.

Icône PDF 14 - BP 2018.

Séance du 30 mars 2018

Icône PDF 13 - Subventions 2018.

Icône PDF 12 - Projet de Collège Multisites.

Icône PDF 11 - Admission en non-valeur M40.

Icône PDF 10 - Convention pour le déversement des boues dans la station d’épuration de Castellane.

Séance du 27 janvier 2018

Icône PDF 09 - DM/14 régularisation en fin d'exercice.

Icône PDF 08 - Régularisations budgétaires / DM.

Icône PDF 07 - Motion relative à la téléphonie.

Icône PDF 06 - FRAT 1250/2018 / calladage et muret en périphérie du hameau d’Argenton *dernière tranche*.

Icône PDF 05 - Amendes de police 2018 / aménagement et sécurité exterieur salle des Lunières.

Icône PDF 04 - FODAC 2018 / Calladage des rues du hameau de Chabrières.

Icône PDF 03 - Taxes 2018.

Icône PDF 02 - Redevances Eau/Assainissement 2018.

Icône PDF 01 - Désignation des représentants de la commune au sein de la CLECT créée par le Conseil Communautaire de la CCAPV.