Les délibérations 2024 du Conseil Municipal de Le Fugeret

Séance du 11 Octobre 2024

Le Conseil Municipal se réunira dans la salle de la Mairie, le Vendredi 11 Octobre 2024 à 18 heures 30

Séance du 06 Septembre 2024

Modification des statuts de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Sources de Lumière

RPQS 2023 Assainissement collectif

RPQS 2023 Eau

TRANSPORT SCOLAIRE-rentrée 2024/25 pour les enfants scolarisés à ANNOT

Séance du 14 Juin 2024

reprofilage des pistes d’Argenton (5 Km) et Chabrières (3 Km) -demande de financement dans le cadre du FODAC 2024-

sécurisation de la place et de ses abords -demande de financement dans le cadre des Amendes de Police-

acquisition par acte administratif de la parcelle B 609

acquisition par acte administratif des parcelles A 37, 39 et 44

Séance du 01 Mars 2024

Arrêté n° 24/03 : réglementation de la circulation de la piste d’Argenton - interdiction aux véhicules de plus de 10 tonnes -

interdiction aux plus de 10 tonnes d’emprunter la piste d’Argenton

MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT POUR LES AGENTS PUBLICS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE.

ASSAINISSEMENT salle MULTI ACTIVITE des Lunières

création d’un syndicat pour la gestion de l’Eau potable et l’Assainissement collectif

Arrêté n° 24/02 : stationnement interdit – place du Four-

interdiction de stationner Place du Four

redevances Eau/Assainissement 2024

Taxes 2024