Les délibérations 2025 du Conseil Municipal de Le Fugeret
Séance du 06 Juin 2025
Convention de gestion commune de MEAILLES /captage source des Adoux
FODAC 2025/changement de la conduite en plomb route du Barlet + mise en place de la chloration à Argenton (sources PELLEGRIN et DALUI)
Décision Modificative M57 et M40
Séance du 16 Mai 2025
Location du fonds de commerce du restaurant du Gîte Saint Pierre et bâtiment/Mme ROBINI Céline
Mise en place d’un règlement intérieur par rapport à la circulation et le stationnement sur la piste des Lunières à Argenton et à la réglementation de toutes activités de plein air en forêt communale
Demande de Fonds de Concours /CCAPV-achat de matériel pour la relance du fonds de commerce du restaurant du Gîte Saint Pierre et la conformité alarme et incendie
Séance du 11 Avril 2025
Location du rez de chaussée du Gite Saint Pierre (partie restauration)
Demande de Fonds de Concours /CCAPV-travaux d’urgence Chapelle Saint Pierre et réhabilitation du four communal d’Argenton
Demande de Fonds de Concours /CCAPV-Aménagement d’un jardin d’enfants et partie de la place
BP 2025-M57 (commune) et M40
Séance du 28 Mars 2025
Entretien du cimetière / désherbage des accès - mise en place d'une convention avec Mr Frezia Gawen
Taxes 2025
Subventions 2025 / BP 2025
Séance du 31 Janvier 2025
Redevances Eau/Assainissement 2025
délibération relative à la redevance Consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 mises en place par l’Agence de l’Eau
délibération relative à la redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 mise en place par l’Agence de l’Eau
Présentation et décision sur rapport de la CLECT
ADHÉSION AU SERVICE DE DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES MUTUALISÉ DU CENTRE DE GESTION DES HAUTES-ALPES
MODALITÉS DE LOCATION DE LA SALLE MULTI ACTIVITÉS « LES LUNIÈRES »